Consulter les séances - 2024
Ordre du jour
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 23/12/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 23/12/2024)
- 1-MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS ET MISSIONS JUSTIFIANT L'ATTRIBUTION DE CONCESSIONS DE LOGEMENTS COMMUNAUX ET LEURS CONDITIONS GENERALES D'OCCUPATIONPDF668,3 Ko
- 2-MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DE VÉHICULES DE SERVICEPDF480,2 Ko
- 3-PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESPDF7,4 Mo
- 4-INDEX ÉGALITÉ PROFESSIONNELLEPDF309,3 Ko
- 5-RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALEPDF616,2 Ko
- 6-ORGANISATION DES OPÉRATIONS DE RECENSEMENT 2025PDF437,7 Ko
- 7-RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNALPDF1,1 Mo
- 8-CRÉATION DE POSTESPDF540,1 Ko
- 9-OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE ET L'ARTISANAT A MANTES-LA-JOLIEPDF9,0 Mo
- 10-TAUX D'IMPOSITION 2025PDF259,1 Ko
- 11-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : ACM LES GARENNES - INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF253,1 Ko
- 12-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : HÔTEL DE VILLE - AJUSTEMENT DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF323,8 Ko
- 13-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : SQUARES BRIEUSSEL-BOURGEOIS ET D'ESTREES - AJUSTEMENT DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF290,1 Ko
- 14-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE COLETTE, ROUSSEAU, LES JONQUILLES - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF357,3 Ko
- 15-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF DU VAL FOURRÉ - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF330,2 Ko
- 16-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : DÉVELOPPEMENT DE L'ESPACE DANTAN - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF325,2 Ko
- 17-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU VAL FOURRE DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION ANRU - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF366,1 Ko
- 18-PROVISIONS POUR RISQUESPDF321,4 Ko
- 19-BUDGET PRIMITIF 2025PDF46,6 Mo
- 20-BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF10,7 Mo
- 21-FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIREPDF242,4 Ko
- 22-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2025PDF4,3 Mo
- 23-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALEPDF329,8 Ko
- 24-INDEMNISATION DES COMMERÇANTS DES PLACES DU CŒURPDF353,7 Ko
- 25-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES YVELINES, DANS LE CADRE DU PERMIS DE LOUERPDF2,1 Mo
- 26-SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION D'AUTORISATION PRÉALABLE DE MISE EN LOCATION : PRONONCIATION ET PERCEPTION DES AMENDES ADMINISTRATIVES DU PERMIS DE LOUERPDF1,1 Mo
- 27-ADHÉSION DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES YVELINESPDF1,2 Mo
- 28-SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT AVEC LE CAUEPDF902,4 Ko
- 29-CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AW11 SISE 13 RUE HOCHEPDF1,3 Mo
- 30-INTÉGRATION DE PARCELLES A L'INVENTAIRE DE LA VILLEPDF230,8 Ko
- 31-SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA POSE D'ILLUMINATIONS FESTIVESPDF1,4 Mo
- 32-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHÉS FORAINS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF15,9 Mo
- 33-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE "HAND'ELLES" AVEC L'ASSOCIATION EDUC'HAND ET L'ASSOCIATION SPORTIVE MANTAISEPDF1,1 Mo
- 34-ADHÉSION A L'ASSOCIATION EMPLOI SPORT SOLUTIONSPDF708,8 Ko
- 35-ATTRIBUTION D'UNE BOURSE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAUPDF259,8 Ko
- 36-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CRÈCHE "DIABOLO MANTES" RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF10,7 Mo
- 37-CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL ' L'ILE DES ENFANTS ' / HALTE JEUX ' A PETIT PAS ' - RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2023PDF60,7 Mo
- 38-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "LES PETITS ARTISTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF33,3 Mo
- 39-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CRÈCHE ' PICOTI PICOTA ' - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF10,1 Mo
- 40-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RESTAURATION SCOLAIRE, PÉRISCOLAIRES ET SENIORS - RAPPORT D'ACTIVITÉ EXERCICE 2022/2023PDF7,5 Mo
Ordre du Jour (Mis en ligne le 17/12/2024)
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 17/12/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 17/12/2024)
- 1 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION D’UN POINT DE CONTACT LA POSTE AGENCE COMMUNALEPDF815,9 Ko
- 2 - DEMANDE D'AGRÉMENT POUR LA CRECHE PIROUETTE, AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINESPDF103,3 Ko
- 3 - ADHÉSION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS EN CHARGE DU SPORTPDF379,3 Ko
- 4 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION OPAH-RU DANS LE CADRE DE LA FUTURE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ DU CENTRE-VILLEPDF3,8 Mo
- 5 - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION POUR LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ EN CENTRE-VILLEPDF4,0 Mo
- 6 - RECTIFICATION ET MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIÈRE DE L'ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME CENTRE COMMERCIAL MANTES IIPDF3,8 Mo
- 7 - STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - ACQUISITION DE PARCELLEPDF6,9 Mo
- 8 - STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - TRANSFERT DE PARCELLES À LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE, DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCEPDF355,4 Ko
- 9 - CESSION D'UNE PARTIE DE PARCELLE, SISE 31, RUE DE LORRAINEPDF735,0 Ko
- 10 - FONDS VERT 2024 POUR L'APPUI À L'INGÉNIERIE: CHARGÉ DE MISSION TRANSITION ÉCOLOGIQUEPDF168,5 Ko
- 11 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRA VAUX DANS LE CADRE DU RÉAMÉNAGEMENT DU MAIL VERT ET DU BOULEVARD CLEMENCEAUPDF132,9 Ko
- 12 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRA VAUX DE CONSTRUCTION D'UNE HALLE SPORTIVE ET ÉCOLOGIQUE, RUE MATISSEPDF128,0 Ko
- 13 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU LOT 1 "ACQUISITION DE PRODUITS ET MATÉRIELS DE PLOMBERIE"PDF109,4 Ko
- 14 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE ALKEMISTPDF566,4 Ko
- 15 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE YANN DETHISSAMBOUPDF570,8 Ko
- 16 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NDILLAANPDF497,7 Ko
- 17 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENTERTAIN'MANTES POUR L'ORGANISATION D'UNE SOIRÉE ÉLECTROPDF535,2 Ko
- 18 - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUEPDF95,5 Ko
- 19 - VENTE LORS DE BRADERIES DE LIVRES ET DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS DES MÉDIATHÈQUESPDF140,6 Ko
- 20 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ ALPHAPRIM-GL, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF1,1 Mo
- 21 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ EES-IDF, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF4,4 Mo
- 22 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL TONNENX, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF2,6 Mo
- 23 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL RAQUEL'S, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF987,6 Ko
- 24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ DARAS GAUTIER, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF1,1 Mo
- 25 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LE CRÉDIT MUTUEL DU MANTOIS, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF815,6 Ko
- 26 - FACTURATION DES COUTS DE TRANSPORT ET PRISE EN CHARGE DES PERSONNES EN IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALEPDF143,6 Ko
- 27 - GRATUITÉ DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC POUR LES VÉHICULES DE POLICEPDF99,2 Ko
- 28 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHÉ D'ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELSPDF126,5 Ko
- 29 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 07 OCTOBRE 2024 RELATIVE A LA SIGNATURE DES AVENANTS N°2 ET N°3 AU LOT N°2 FLOTTE AUTOMOBILE DU MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA VILLEPDF98,5 Ko
- 30 - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 19 AVRIL 2021 PORTANT DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN EX ÉLU DE MANTES-LA-JOLIEPDF161,2 Ko
- 31 - AJOUTS ET MISE A JOUR DE LA FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES BIENS PLAN COMPTABLE M57PDF181,6 Ko
- 32 - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : ' ACM LES GARENNES 'PDF115,6 Ko
- 33 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET PRINCIPAL VILLE 2024PDF47,7 Mo
- 34 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPALPDF2,0 Mo
- 35 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF2,0 Mo
Ordre du jour du 7 octobre 2024
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 14/10/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 14/10/2024)
- 1 - ACTION CŒUR DE VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE CENTRE-VILLE AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISEPDF4,0 Mo
- 2 - ACTION CŒUR DE VILLE - INDEMNISATIONS DES COMMERÇANTS DES PLACES DU CŒURPDF6,5 Mo
- 3 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE SAINTE-ANNE A MANTES-LA-JOLIEPDF1,7 Mo
- 4 - SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ NEPTUNE SISE 7 RUE PIERRE DE RONSARDPDF5,5 Mo
- 5 - CANDIDATURE DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE À L'APPEL À PROJET EUROPAN: SECTEUR "L'ENTRE-LACS"PDF2,6 Mo
- 6 - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D'UN TERRAIN SIS RUE DES CLOSEAUX PRÉSUME SANS MAITREPDF1,2 Mo
- 7 - 5 RUE DU VIEUX PILORI - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIERPDF3,2 Mo
- 8 - ACTION CŒUR DE VILLE - TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALESPDF2,0 Mo
- 9 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE D'ACQUISITION DE PRODUITS PÉTROLIERSPDF1,4 Mo
- 10 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ÉLECTRICITÉ AUX POINTS DE LIVRAISON DE LA VILLE, INCLUANT LES SERVICES ASSOCIESPDF1,7 Mo
- 11 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDÉO-PROTECTION ET RÉSEAUX ASSOCIESPDF1,3 Mo
- 12 - SIGNATURE DES AVENANTS N°2 ET N°3 AU LOT 2 - FLOTTE AUTOMOBILE DU MARCHE D'ASSURANCE DE LA VILLEPDF1,4 Mo
- 13 - DÉROGATION OCCASIONNELLE AU REPOS DOMINICAL 2025PDF1,6 Mo
- 14 - ADHÉSION A LA FONDATION DU PATRIMOINEPDF1,1 Mo
- 15 - MUSÉE DE L'HÔTEL-DIEU - AFFECTATION DE 63 ŒUVRES A L'INVENTAIRE DES COLLECTIONSPDF1,4 Mo
- 16 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES 400 COUPS POUR L'ORGANISATION D'UN SPECTACLE JEUNE PUBLICPDF2,9 Mo
- 17 - RENOUVELLEMENT DU LABEL CITE ÉDUCATIVEPDF11,9 Mo
- 18 - MODIFICATION DE L'AGRÉMENT DE LA CRÈCHE FAMILIALEPDF1,0 Mo
- 19 - ACADÉMIE DES SPORTS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEURPDF6,5 Mo
- 20 - FIXATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU TRAIL DE LA GALETTEPDF891,8 Ko
- 21 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2024-2029 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE PROPOSÉE PAR LE CIG GRANDE COURONNE A COMPTER DU lER JANVIER 2025 - PARTICIPATION DE LA VILLEPDF2,8 Mo
- 22 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ - PARTICIPATION DE LA VILLEPDF1,5 Mo
- 23 - ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTÈMES D'INFORMATIONPDF1,1 Mo
- 24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SALARIÉ PAR UNE SOCIÉTÉ ANONYME A CAPITAUX PUBLICSPDF4,2 Mo
- 25 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX -DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPALPDF1,1 Mo
- 26 - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE SÉNÉGAL : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LES DÉPARTEMENTS DE MATAM ET DE KANEL AU SÉNÉGALPDF3,4 Mo
- 27 - MANDAT SPÉCIAL POUR UN DÉPLACEMENT DE MONSIEUR LE MAIRE ET DE DEUX ADJOINTS AU MAIRE AU SÉNÉGALPDF2,0 Mo
Ordre du jour
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 31/07/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 31/07/2024)
- 1 - MOTION D'OPPOSITION AU PROJET DE LA LIGNE NOUVELLE PARIS-NORMANDIEPDF6,2 Mo
- 2 - PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2024-2027PDF30,5 Mo
- 3 - DEMANDE DE DÉROGATION A L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE A 4 JOURS POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2024-2027PDF256,3 Ko
- 4 - CRÉATION DE DEUX DISPOSITIFS INCLUSIFS ET FIXATION DES TARIFSPDF766,5 Ko
- 5 - OUVERTURE D'UNE UEMA ET D'UNE UEEAPDF6,8 Mo
- 6 - INCLUSION D'UNE CLASSE DE CM2 DE L'ÉCOLE LOUIS-LACHENAL AU COLLÈGE PASTEUR DE MANTES-LA-JOLIEPDF1,8 Mo
- 7 - VALORISATION DES ÉLÈVES MÉRITANTS AU DIPLÔME NATIONAL DU BREVET ET DU BACPDF244,3 Ko
- 8 - MODIFICATION DU PLAFOND DE RESSOURCES DU BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRÈCHE PAR LA CAPDF244,9 Ko
- 9 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEVOLES DE L'ASM DANS LES MISSIONS DES JO ET JP 2PDF258,2 Ko
- 10 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL LES PETITS ARTISTES - APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRATPDF12,9 Mo
- 11 - ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DES BÂTIMENTS DE LA VILLEPDF365,1 Ko
- 12 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE MANTES-LA-JOLIE 2024-2028PDF39,2 Mo
- 13 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTÉGRATIONPDF6,1 Mo
- 14 - DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE ET FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION IDPDF49,5 Mo
- 15 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CM POUR SIÉGER AU CONSEIL DE VIE SOCIALE DE l'EHPAD CHEMIN DE LA ROSEPDF242,9 Ko
- 16 - ACTION COEUR DE VILLE - REABONDEMENT DISPOSITIF PRIMES A L'IMPLANTATIONPDF375,8 Ko
- 17 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHES FORAINS DU CENTRE VILLE ET DU VAL FOURRE - AVENANT N°1PDF1,8 Mo
- 18 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-JPDF18,1 Mo
- 19 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-JPDF3,7 Mo
- 20 - ACTION CŒUR DE VILLE - RÉTROCESSION D'UN FONDS DE COMMERCE - SIS 22 RUE PORTE AUX SAINTSPDF6,6 Mo
- 21 - PROGRAMME TERRITOIRE ENGAGE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (TETE) - LABEL CLIMAT-AIR-ENERGIE - ENGAGEMENT DE LA COPDF361,4 Ko
- 22 - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - OPÉRATION SISE 25-27 AV DE LA DIVISION DU GÉNÉRAL LECLERC ET RUPDF2,3 Mo
- 23 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE LA PLACE DU GUESCLIN, SITUÉE AU VAL FOURREPDF344,1 Ko
- 24 - CESSION DU LOT 1 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 25 - CESSION DU LOT 2 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 26 - CESSION DU LOT 3 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 27 - CESSION DU LOT 4 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 28 - CESSION DU LOT 5 ET 6 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,4 Mo
- 29 - CESSION DU LOT 7 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 30 - CESSION DU LOT 8 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 31 - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LE SECTEUR DES GARENNES - LOT 5PDF375,1 Ko
- 32 - TRAVAUX RELATIFS AU DÉPLOIEMENT DE CAMERAS URBAINES AUX ENTRÉES - SORTIES DES ÉCOLESPDF298,4 Ko
- 33 - CAMPAGNE UNIQUE DE SUBVENTION - POLITIQUE DE LA VILLE, SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, COOPÉRATION - MICROPPDF362,3 Ko
- 34 - COOPÉRATION DECENTRALISEE SÉNÉGAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONSPDF3,7 Mo
- 35 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPALPDF29,5 Mo
- 36 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET ANNEXE ZAC DES BORDS DE SEINEPDF10,9 Mo
- 37 - ADMISSION EN NON VALEUR - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET CRÉANCES ÉTEINTESPDF2,5 Mo
- 38 - PROVISIONS POUR RISQUESPDF260,5 Ko
- 39 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES RECETTES DE STATIONNEMENT SUR VOPDF2,1 Mo
- 40 - TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATIONS DE POSTESPDF552,2 Ko
- 41 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CIG POUR UNE MISSION D'ACCOMPAGNEMENT LIÉE AU RGPDPDF4,0 Mo
ORDRE DU JOUR
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 02/05/2024)
Délibérations
- 1 - EXPÉRIMENTATION D'UNE TENUE COMMUNE A L'ÉCOLEPDF4,3 Mo
- 2 - BRIGADE CYNOPHILE - CONVENTIONS RELATIVES A LA PROPRIÉTÉ ET AUX CONDITIONS D'HÉBERGEMENT, D'ENTRETIEN, DE SOIN, DE NOURRITURE ET D'ASSURANCE D'UN CHIEN DE PATROUILLE AFFECTE A L'UNITÉ CYNOPHILE DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIEPDF9,0 Mo
- 3 - ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUXPDF10,0 Mo
- 4 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPALPDF38,3 Mo
- 5 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPALPDF78,7 Mo
- 6 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET PRINCIPALPDF4,3 Mo
- 7 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF10,2 Mo
- 8 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF20,3 Mo
- 9 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF4,0 Mo
- 10 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES 2023PDF4,6 Mo
- 11 - TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE DE L'HÔTEL DE VILLEPDF8,8 Mo
- 12 - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LE SECTEUR DES GARENNES A MANTES-LA-JOLIEPDF10,3 Mo
- 13 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL 2023PDF5,0 Mo
- 14 - PROJET DE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES SUR LE SITE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPALPDF8,2 Mo
- 15 - 14 ET 16 PLACE DU MARCHE AU BLÉ, ACQUISITION DES MURS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIERPDF9,2 Mo
- 16 - 29 RUE NATIONALE, ACQUISITION DES MURS D'UN LOCAL COMMERCIALPDF14,4 Mo
- 17 - REGULARISATION FONCIERE - CENTRE COMMERCIAL MANTES IIPDF10,7 Mo
- 18 - RÉSIDENCE FRANCIS LAFON - ABROGATION DE L'ACQUISITION DE LA PARCELLE AR 629P - DÉCLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE AR 1454PPDF12,1 Mo
- 19 - CRÉATION DE L'ACADÉMIE DES SPORTS : ADOPTION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET FIXATION DES TARIFSPDF10,3 Mo
- 20 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE MANTAISEPDF8,1 Mo
- 21 - SIGNATURE DE CONVENTIONS DE GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUXPDF26,7 Mo
- 22 - SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030"PDF40,5 Mo
Ordre du jour (Mis en ligne le 31/03/2024)
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 31/03/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 31/03/2024)
- 1 - DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUSPDF366,2 Ko
- 2 - CEREMONIES DE MARIAGE - ADOPTION D'UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET D'UNE CHARTEPDF835,0 Ko
- 3 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISEPDF9,4 Mo
- 4 - CONCOURS D'ARCHITECTURE POUR LE SITE DANTANPDF571,3 Ko
- 5 - ACTION CŒUR DE VILLE - PARTICIPATION ET MISE EN JEU PRIX VILLE -MON CENTRE-VILLE A UN INCROYABLE COMMERCE II "MCVAIC II"PDF360,0 Ko
- 6 - EXPLOITATION D'UNE GUINGUETTE AU BORD DU LAC DE GASSICOURTPDF3,5 Mo
- 7 - CONCESSION DE SERVICE - MOBILIERS URBAINS - MODE DE GESTION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDUREPDF737,8 Ko
- 8 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS - LOT 3 GESTION DE LA PLATEFORME DE TRANSFERTPDF290,1 Ko
- 9 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU HALL D'ACCUEIL DE L'HÔTEL DE VILLEPDF495,9 Ko
- 10 - 2 RUE MARCEL TABU-ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIERPDF1,7 Mo
- 11 - 36 RUE DE LORRAINE - ACQUISITION D'UNE CELLULE COMMERCIALEPDF1,3 Mo
- 12 - ABROGATION DE LA CESSION DE LA PARCELLE AR 1300 ET DE L'ACCOTEMENT DU BOULEVARD CLEMENCEAU-APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE AR 1300 ET CESSION DE LADITE PARCELLEPDF343,3 Ko
- 13 - CONCLUSION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT PASS CULTUREPDF744,4 Ko
- 14 - CONVENTION DE PARTENARIAT PASS MALINPDF868,6 Ko
- 15 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENTERTAIN'MANTES POUR L'ORGANISATION D'UNE SOIRÉE ÉLECTROPDF688,9 Ko
- 16 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION NDILLAAN POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NDILLAANPDF599,8 Ko
- 17 - MUSÉE DE L'HOTEL-DIEU - AFFECTATION DE DEUX TABLEAUX A L'INVENTAIRE DES COLLECTIONSPDF248,9 Ko
- 18 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "FC MANTOIS"PDF1,3 Mo
Ordre du jour (Mis en ligne le 12/02/2024)
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 12/02/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 12/02/2024)
- 1 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTICIPATIONS-ANNÉE 2024PDF4,7 Mo
- 2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COMMERÇANTS - ANNÉE 2024PDF4,2 Mo
- 3 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AU CCAS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024PDF1,8 Mo
- 4 - ACTION CŒUR DE VILLE - CRÉATION DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION POUR LES COMMERÇANTS ET ADOPTION DU RÈGLEMENT ASSOCIE - REAMENAGEMENT DES PLACES DU CŒURPDF5,1 Mo
- 5 - PROGRAMME POUR LA DIGITALISATION DES COMMERCES DE PROXIMITÉ DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIEPDF3,0 Mo
- 6 - ACTION CŒUR DE VILLE - RELANCE DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE L'HABITAT DÉGRADEPDF3,0 Mo
- 7 - ACTION CŒUR DE VILLE - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES PLACES DU CŒUR A MANTES LA JOLIE - LOT 2 FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES DE LA PLACE DU MARCHE AU BLÉ, RUE BAUDIN ET RUE DES ARIGOTSPDF1,6 Mo
- 8 - ACTION CŒUR DE VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES DU CŒURPDF1,5 Mo
- 9 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - STATIONNEMENT - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022PDF16,4 Mo
- 10 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23S0014 ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION DE PRODUITS ET MATÉRIELS DE BÂTIMENTPDF1,4 Mo
- 11 - RUE DE LA PAPETERIE - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DES PARCELLES AV N°27P ET AV N°34P À LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCEPDF1,2 Mo
- 12 - LICENCE ENTREPRENEUR DE SPECTACLESPDF949,3 Ko
- 13 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ' LE CHAPLIN 'PDF9,3 Mo
- 14 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ' COLLECTIF 12PDF8,9 Mo
- 15 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LES 4 Z'ARTS"PDF6,3 Mo
- 16 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LE COMITE D'ŒUVRES SOCIALES (COS) POUR L'ANNÉE 2024PDF3,9 Mo
- 17 - PERIMETRE SCOLAIREPDF1,6 Mo
- 18 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION D'UNE CLASSE A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE AU SEIN DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CLAUDE MONETPDF3,6 Mo
- 19 - DONS DE CALCULATRICES AUX ÉLÈVES DE CM2PDF900,1 Ko
- 20 - COOPÉRATION DECENTRALISEE SÉNÉGAL - PROGRAMME DE COOPÉRATION SANTÉPDF4,2 Mo
- 21 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "DIABOLO MANTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022PDF11,9 Mo
- 22 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "LES PETITS ARTISTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022PDF28,0 Mo
- 23 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "PICOTI PICOTA" -RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022PDF12,0 Mo
- 24 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "L'ILE DES ENFANTS" ET HALTE JEUX "A PETITS PAS" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022PDF23,8 Mo
- 25 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "L'ILE DES ENFANTS" ET HALTE JEUX "A PETITS PAS" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022PDF3,8 Mo