Consulter les séances - 2024
Ordre du jour
Compte rendu de séance (Mis en ligne le 31/07/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 31/07/2024)
- 1 - MOTION D'OPPOSITION AU PROJET DE LA LIGNE NOUVELLE PARIS-NORMANDIEPDF6,2 Mo
- 2 - PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2024-2027PDF30,5 Mo
- 3 - DEMANDE DE DÉROGATION A L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE A 4 JOURS POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2024-2027PDF256,3 Ko
- 4 - CRÉATION DE DEUX DISPOSITIFS INCLUSIFS ET FIXATION DES TARIFSPDF766,5 Ko
- 5 - OUVERTURE D'UNE UEMA ET D'UNE UEEAPDF6,8 Mo
- 6 - INCLUSION D'UNE CLASSE DE CM2 DE L'ÉCOLE LOUIS-LACHENAL AU COLLÈGE PASTEUR DE MANTES-LA-JOLIEPDF1,8 Mo
- 7 - VALORISATION DES ÉLÈVES MÉRITANTS AU DIPLÔME NATIONAL DU BREVET ET DU BACPDF244,3 Ko
- 8 - MODIFICATION DU PLAFOND DE RESSOURCES DU BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRÈCHE PAR LA CAPDF244,9 Ko
- 9 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEVOLES DE L'ASM DANS LES MISSIONS DES JO ET JP 2PDF258,2 Ko
- 10 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL LES PETITS ARTISTES - APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRATPDF12,9 Mo
- 11 - ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DES BÂTIMENTS DE LA VILLEPDF365,1 Ko
- 12 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE MANTES-LA-JOLIE 2024-2028PDF39,2 Mo
- 13 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTÉGRATIONPDF6,1 Mo
- 14 - DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE ET FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION IDPDF49,5 Mo
- 15 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CM POUR SIÉGER AU CONSEIL DE VIE SOCIALE DE l'EHPAD CHEMIN DE LA ROSEPDF242,9 Ko
- 16 - ACTION COEUR DE VILLE - REABONDEMENT DISPOSITIF PRIMES A L'IMPLANTATIONPDF375,8 Ko
- 17 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHES FORAINS DU CENTRE VILLE ET DU VAL FOURRE - AVENANT N°1PDF1,8 Mo
- 18 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-JPDF18,1 Mo
- 19 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-JPDF3,7 Mo
- 20 - ACTION CŒUR DE VILLE - RÉTROCESSION D'UN FONDS DE COMMERCE - SIS 22 RUE PORTE AUX SAINTSPDF6,6 Mo
- 21 - PROGRAMME TERRITOIRE ENGAGE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (TETE) - LABEL CLIMAT-AIR-ENERGIE - ENGAGEMENT DE LA COPDF361,4 Ko
- 22 - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - OPÉRATION SISE 25-27 AV DE LA DIVISION DU GÉNÉRAL LECLERC ET RUPDF2,3 Mo
- 23 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE LA PLACE DU GUESCLIN, SITUÉE AU VAL FOURREPDF344,1 Ko
- 24 - CESSION DU LOT 1 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 25 - CESSION DU LOT 2 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 26 - CESSION DU LOT 3 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 27 - CESSION DU LOT 4 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 28 - CESSION DU LOT 5 ET 6 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,4 Mo
- 29 - CESSION DU LOT 7 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 30 - CESSION DU LOT 8 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 31 - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LE SECTEUR DES GARENNES - LOT 5PDF375,1 Ko
- 32 - TRAVAUX RELATIFS AU DÉPLOIEMENT DE CAMERAS URBAINES AUX ENTRÉES - SORTIES DES ÉCOLESPDF298,4 Ko
- 33 - CAMPAGNE UNIQUE DE SUBVENTION - POLITIQUE DE LA VILLE, SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, COOPÉRATION - MICROPPDF362,3 Ko
- 34 - COOPÉRATION DECENTRALISEE SÉNÉGAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONSPDF3,7 Mo
- 35 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPALPDF29,5 Mo
- 36 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET ANNEXE ZAC DES BORDS DE SEINEPDF10,9 Mo
- 37 - ADMISSION EN NON VALEUR - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET CRÉANCES ÉTEINTESPDF2,5 Mo
- 38 - PROVISIONS POUR RISQUESPDF260,5 Ko
- 39 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES RECETTES DE STATIONNEMENT SUR VOPDF2,1 Mo
- 40 - TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATIONS DE POSTESPDF552,2 Ko
- 41 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CIG POUR UNE MISSION D'ACCOMPAGNEMENT LIÉE AU RGPDPDF4,0 Mo