Consulter les séances - 2024
Ordre du jour
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 23/12/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 23/12/2024)
- 1-MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS ET MISSIONS JUSTIFIANT L'ATTRIBUTION DE CONCESSIONS DE LOGEMENTS COMMUNAUX ET LEURS CONDITIONS GENERALES D'OCCUPATIONPDF668,3 Ko
- 2-MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DE VÉHICULES DE SERVICEPDF480,2 Ko
- 3-PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESPDF7,4 Mo
- 4-INDEX ÉGALITÉ PROFESSIONNELLEPDF309,3 Ko
- 5-RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALEPDF616,2 Ko
- 6-ORGANISATION DES OPÉRATIONS DE RECENSEMENT 2025PDF437,7 Ko
- 7-RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNALPDF1,1 Mo
- 8-CRÉATION DE POSTESPDF540,1 Ko
- 9-OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE ET L'ARTISANAT A MANTES-LA-JOLIEPDF9,0 Mo
- 10-TAUX D'IMPOSITION 2025PDF259,1 Ko
- 11-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : ACM LES GARENNES - INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF253,1 Ko
- 12-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : HÔTEL DE VILLE - AJUSTEMENT DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF323,8 Ko
- 13-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : SQUARES BRIEUSSEL-BOURGEOIS ET D'ESTREES - AJUSTEMENT DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF290,1 Ko
- 14-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE COLETTE, ROUSSEAU, LES JONQUILLES - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF357,3 Ko
- 15-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF DU VAL FOURRÉ - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF330,2 Ko
- 16-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : DÉVELOPPEMENT DE L'ESPACE DANTAN - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF325,2 Ko
- 17-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU VAL FOURRE DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION ANRU - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025PDF366,1 Ko
- 18-PROVISIONS POUR RISQUESPDF321,4 Ko
- 19-BUDGET PRIMITIF 2025PDF46,6 Mo
- 20-BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF10,7 Mo
- 21-FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIREPDF242,4 Ko
- 22-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2025PDF4,3 Mo
- 23-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALEPDF329,8 Ko
- 24-INDEMNISATION DES COMMERÇANTS DES PLACES DU CŒURPDF353,7 Ko
- 25-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES YVELINES, DANS LE CADRE DU PERMIS DE LOUERPDF2,1 Mo
- 26-SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION D'AUTORISATION PRÉALABLE DE MISE EN LOCATION : PRONONCIATION ET PERCEPTION DES AMENDES ADMINISTRATIVES DU PERMIS DE LOUERPDF1,1 Mo
- 27-ADHÉSION DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES YVELINESPDF1,2 Mo
- 28-SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT AVEC LE CAUEPDF902,4 Ko
- 29-CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AW11 SISE 13 RUE HOCHEPDF1,3 Mo
- 30-INTÉGRATION DE PARCELLES A L'INVENTAIRE DE LA VILLEPDF230,8 Ko
- 31-SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA POSE D'ILLUMINATIONS FESTIVESPDF1,4 Mo
- 32-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHÉS FORAINS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF15,9 Mo
- 33-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE "HAND'ELLES" AVEC L'ASSOCIATION EDUC'HAND ET L'ASSOCIATION SPORTIVE MANTAISEPDF1,1 Mo
- 34-ADHÉSION A L'ASSOCIATION EMPLOI SPORT SOLUTIONSPDF708,8 Ko
- 35-ATTRIBUTION D'UNE BOURSE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAUPDF259,8 Ko
- 36-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CRÈCHE "DIABOLO MANTES" RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF10,7 Mo
- 37-CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL ' L'ILE DES ENFANTS ' / HALTE JEUX ' A PETIT PAS ' - RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2023PDF60,7 Mo
- 38-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "LES PETITS ARTISTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF33,3 Mo
- 39-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CRÈCHE ' PICOTI PICOTA ' - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023PDF10,1 Mo
- 40-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RESTAURATION SCOLAIRE, PÉRISCOLAIRES ET SENIORS - RAPPORT D'ACTIVITÉ EXERCICE 2022/2023PDF7,5 Mo
Ordre du Jour (Mis en ligne le 17/12/2024)
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 17/12/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 17/12/2024)
- 1 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION D’UN POINT DE CONTACT LA POSTE AGENCE COMMUNALEPDF815,9 Ko
- 2 - DEMANDE D'AGRÉMENT POUR LA CRECHE PIROUETTE, AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINESPDF103,3 Ko
- 3 - ADHÉSION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS EN CHARGE DU SPORTPDF379,3 Ko
- 4 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION OPAH-RU DANS LE CADRE DE LA FUTURE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ DU CENTRE-VILLEPDF3,8 Mo
- 5 - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION POUR LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ EN CENTRE-VILLEPDF4,0 Mo
- 6 - RECTIFICATION ET MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIÈRE DE L'ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME CENTRE COMMERCIAL MANTES IIPDF3,8 Mo
- 7 - STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - ACQUISITION DE PARCELLEPDF6,9 Mo
- 8 - STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - TRANSFERT DE PARCELLES À LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE, DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCEPDF355,4 Ko
- 9 - CESSION D'UNE PARTIE DE PARCELLE, SISE 31, RUE DE LORRAINEPDF735,0 Ko
- 10 - FONDS VERT 2024 POUR L'APPUI À L'INGÉNIERIE: CHARGÉ DE MISSION TRANSITION ÉCOLOGIQUEPDF168,5 Ko
- 11 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRA VAUX DANS LE CADRE DU RÉAMÉNAGEMENT DU MAIL VERT ET DU BOULEVARD CLEMENCEAUPDF132,9 Ko
- 12 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRA VAUX DE CONSTRUCTION D'UNE HALLE SPORTIVE ET ÉCOLOGIQUE, RUE MATISSEPDF128,0 Ko
- 13 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU LOT 1 "ACQUISITION DE PRODUITS ET MATÉRIELS DE PLOMBERIE"PDF109,4 Ko
- 14 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE ALKEMISTPDF566,4 Ko
- 15 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE YANN DETHISSAMBOUPDF570,8 Ko
- 16 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NDILLAANPDF497,7 Ko
- 17 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENTERTAIN'MANTES POUR L'ORGANISATION D'UNE SOIRÉE ÉLECTROPDF535,2 Ko
- 18 - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUEPDF95,5 Ko
- 19 - VENTE LORS DE BRADERIES DE LIVRES ET DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS DES MÉDIATHÈQUESPDF140,6 Ko
- 20 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ ALPHAPRIM-GL, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF1,1 Mo
- 21 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ EES-IDF, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF4,4 Mo
- 22 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL TONNENX, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF2,6 Mo
- 23 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL RAQUEL'S, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF987,6 Ko
- 24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ DARAS GAUTIER, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF1,1 Mo
- 25 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LE CRÉDIT MUTUEL DU MANTOIS, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTESPDF815,6 Ko
- 26 - FACTURATION DES COUTS DE TRANSPORT ET PRISE EN CHARGE DES PERSONNES EN IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALEPDF143,6 Ko
- 27 - GRATUITÉ DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC POUR LES VÉHICULES DE POLICEPDF99,2 Ko
- 28 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHÉ D'ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELSPDF126,5 Ko
- 29 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 07 OCTOBRE 2024 RELATIVE A LA SIGNATURE DES AVENANTS N°2 ET N°3 AU LOT N°2 FLOTTE AUTOMOBILE DU MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA VILLEPDF98,5 Ko
- 30 - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 19 AVRIL 2021 PORTANT DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN EX ÉLU DE MANTES-LA-JOLIEPDF161,2 Ko
- 31 - AJOUTS ET MISE A JOUR DE LA FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES BIENS PLAN COMPTABLE M57PDF181,6 Ko
- 32 - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : ' ACM LES GARENNES 'PDF115,6 Ko
- 33 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET PRINCIPAL VILLE 2024PDF47,7 Mo
- 34 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPALPDF2,0 Mo
- 35 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF2,0 Mo
Ordre du jour
Ordre du jour
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 31/07/2024)
Délibérations (Mis en ligne le 31/07/2024)
- 1 - MOTION D'OPPOSITION AU PROJET DE LA LIGNE NOUVELLE PARIS-NORMANDIEPDF6,2 Mo
- 2 - PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2024-2027PDF30,5 Mo
- 3 - DEMANDE DE DÉROGATION A L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE A 4 JOURS POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2024-2027PDF256,3 Ko
- 4 - CRÉATION DE DEUX DISPOSITIFS INCLUSIFS ET FIXATION DES TARIFSPDF766,5 Ko
- 5 - OUVERTURE D'UNE UEMA ET D'UNE UEEAPDF6,8 Mo
- 6 - INCLUSION D'UNE CLASSE DE CM2 DE L'ÉCOLE LOUIS-LACHENAL AU COLLÈGE PASTEUR DE MANTES-LA-JOLIEPDF1,8 Mo
- 7 - VALORISATION DES ÉLÈVES MÉRITANTS AU DIPLÔME NATIONAL DU BREVET ET DU BACPDF244,3 Ko
- 8 - MODIFICATION DU PLAFOND DE RESSOURCES DU BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRÈCHE PAR LA CAPDF244,9 Ko
- 9 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEVOLES DE L'ASM DANS LES MISSIONS DES JO ET JP 2PDF258,2 Ko
- 10 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL LES PETITS ARTISTES - APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRATPDF12,9 Mo
- 11 - ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DES BÂTIMENTS DE LA VILLEPDF365,1 Ko
- 12 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE MANTES-LA-JOLIE 2024-2028PDF39,2 Mo
- 13 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTÉGRATIONPDF6,1 Mo
- 14 - DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE ET FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION IDPDF49,5 Mo
- 15 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CM POUR SIÉGER AU CONSEIL DE VIE SOCIALE DE l'EHPAD CHEMIN DE LA ROSEPDF242,9 Ko
- 16 - ACTION COEUR DE VILLE - REABONDEMENT DISPOSITIF PRIMES A L'IMPLANTATIONPDF375,8 Ko
- 17 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHES FORAINS DU CENTRE VILLE ET DU VAL FOURRE - AVENANT N°1PDF1,8 Mo
- 18 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-JPDF18,1 Mo
- 19 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-JPDF3,7 Mo
- 20 - ACTION CŒUR DE VILLE - RÉTROCESSION D'UN FONDS DE COMMERCE - SIS 22 RUE PORTE AUX SAINTSPDF6,6 Mo
- 21 - PROGRAMME TERRITOIRE ENGAGE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (TETE) - LABEL CLIMAT-AIR-ENERGIE - ENGAGEMENT DE LA COPDF361,4 Ko
- 22 - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - OPÉRATION SISE 25-27 AV DE LA DIVISION DU GÉNÉRAL LECLERC ET RUPDF2,3 Mo
- 23 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE LA PLACE DU GUESCLIN, SITUÉE AU VAL FOURREPDF344,1 Ko
- 24 - CESSION DU LOT 1 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 25 - CESSION DU LOT 2 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 26 - CESSION DU LOT 3 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 27 - CESSION DU LOT 4 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 28 - CESSION DU LOT 5 ET 6 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,4 Mo
- 29 - CESSION DU LOT 7 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 30 - CESSION DU LOT 8 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAINPDF1,3 Mo
- 31 - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LE SECTEUR DES GARENNES - LOT 5PDF375,1 Ko
- 32 - TRAVAUX RELATIFS AU DÉPLOIEMENT DE CAMERAS URBAINES AUX ENTRÉES - SORTIES DES ÉCOLESPDF298,4 Ko
- 33 - CAMPAGNE UNIQUE DE SUBVENTION - POLITIQUE DE LA VILLE, SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, COOPÉRATION - MICROPPDF362,3 Ko
- 34 - COOPÉRATION DECENTRALISEE SÉNÉGAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONSPDF3,7 Mo
- 35 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPALPDF29,5 Mo
- 36 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET ANNEXE ZAC DES BORDS DE SEINEPDF10,9 Mo
- 37 - ADMISSION EN NON VALEUR - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET CRÉANCES ÉTEINTESPDF2,5 Mo
- 38 - PROVISIONS POUR RISQUESPDF260,5 Ko
- 39 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES RECETTES DE STATIONNEMENT SUR VOPDF2,1 Mo
- 40 - TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATIONS DE POSTESPDF552,2 Ko
- 41 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CIG POUR UNE MISSION D'ACCOMPAGNEMENT LIÉE AU RGPDPDF4,0 Mo